n°2025.014.AG
Enquête publique préalable au déclassement et à l’aliénation d’un chemin rural, ZA de la Pomme
Voir la publicationjanvier 2025
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Affichage légal
Retrouvez ici l’ensemble des actes règlementaires pris par la commune, ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux.
n°2025.019.AG
Règlementation de la circulation avenue du Coude
Voir la publicationjanvier 2025
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n°022.12.2024
Convention cadre pour la passation de contrats de prestations de service réalisées par la commune de Revel pour le compte de la communauté de communes
Voir la publicationdécembre 2024
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n°021.12.2024
Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail – année 2025
Voir la publicationdécembre 2024
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n°020.12.2024
Rétrocession à la commune et classement dans le domaine public du lotissement « Domaine de Cocagne »
Voir la publicationdécembre 2024
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n°019.12.2024
Convention de servitudes au profit d’ENEDIS – Station d’épuration des eaux usées – 425 route de Belloc
Voir la publicationdécembre 2024
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n°018.12.2024
Modification du dispositif d’aide à la restauration des façades
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n°017.12.2024
Attribution et autorisation de signature du marché de maîtrise d’oeuvre – Réaménagement et rénovation énergétique de l’école maternelle Roger Sudre
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n°016.12.2024
Réaménagement du tour de ville et des allées Charles de Gaulle – Lancement d’un concours restreint de maîtrise d’œuvre et délégations données au maire pour prendre les décisions rela-tives à l’organisation et au déroulement du concours
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n°015.12.2024
Création d’une commission d’appel d’offres pour l’opération de réaménagement du tour de ville et des allées Charles de Gaulle
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n°014.12.2024
Avenant n°1 au lot n°4 – protection juridique de la ville et protection fonctionnelle des agents et des élus
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n°013.12.2024
Mise à jour du tableau des effectifs non titulaires
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