n°2024.440.AG
Reprise de sépultures en terrain commun
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Affichage légal
Retrouvez ici l’ensemble des actes règlementaires pris par la commune, ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux.
n°2024.422.AG
Règlement du marché de plein vent
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n°026.06.2024
Rapport de la société anonyme d’économie mixte locale (SAEML) Forum d’entreprises de Revel – année 2023
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n°025.06.2024
Rapport annuel du délégataire de service public de distribution de gaz naturel – exercice 2023
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n°024.06.2024
Dénomination de voies du lotissement “Lourmette Nord”
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n°023.06.2024
Conventions bilatérales de réservation de logements et de gestion en flux avec l’OPH 31 et ALTEAL
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n°022.06.2024
Modification du règlement intérieur de l’Espace Jeunes
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n°021.06.2024
Modification du règlement des accueils de loisirs associés à l’école (ALAE)
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n°020.06.2024
Création d’une pépinière artisanale « métiers du bois » – Signature d’une convention partenariale avec l’ANCT
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n°019.06.2024
Réaménagement et rénovation énergétique de l’école maternelle Roger Sudre – convention de mandat avec l’Agence Régionale Aménagement Construction Occitanie
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n°018.06.2024
Réaménagement et rénovation énergétique de l’école maternelle Roger Sudre – Approbation du programme
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