n°003.03.2025
Don à la commune du bureau du Roi par la SAS Maison François Daïdé
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Affichage légal
Retrouvez ici l’ensemble des actes règlementaires pris par la commune, ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux.
n°002.03.2025
Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées au titre de l’exercice 2024
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n°001.03.2025
Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire et installation en qualité de conseillère municipale de madame Caroline MASSON
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Compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2025
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Autorisation environnementale – rehausse du niveau d’eau du bassin de Saint-Ferréol
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Procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024
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n°2025.122.AG
Fête foraine et marché de plein vent – Circulation et stationnement du 19 mars au 24 mars 2025
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n°2025.116.AG
Interdiction de l’usage du protoxyde d’azote sur le domaine public
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n°2025.074.AG
Règlement du marché de plein de vent
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n°2025.034.AG
Emplacements réservés aux personnes détentrices de la carte de stationnement pour personnes à mobilité réduite
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n°D002.01.2025
Tarifs de la ludothèque et de l’Espace jeunes
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n°2025.019.AG
Règlementation de la circulation avenue du Coude
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