Compte-rendu du conseil municipal du 15 mai 2024
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Affichage légal
Retrouvez ici l’ensemble des actes règlementaires pris par la commune, ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux.
n°006.05.2024
Rapport annuel d’accessibilité 2023
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n°005.05.2024
Régularisation foncière avenue Julien Nouguier, rue Jean Rostand et chemin des Caussinières
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n°004.05.2024
Végétalisation des cours d’écoles – attribution du lot n° 1 du marché de travaux – Groupe scolaire de l’Orée de Vaure
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n°003.05.2024
Création de postes et modification du tableau des effectifs titulaires
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n°002.05.2024
Convention de mandat avec Freshmile – encaissement des recettes de la bornes de charge – Square Gabolde
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n°001.05.2024
Convention de mandat avec Bouygues Énergies et Services – encaissement des recettes de la borne de charge – Parking Jean Ferrat
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Procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024
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n°2024.308.AG
Règlementation de la baignade au bassin de Saint-Ferréol – saison 2024
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Compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2024
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n°2024.282.AG
Interdiction d’utiliser les terrains enherbés dans l’enceinte du stade municipal
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n°009.04.2024
Individualisation des crédits de contributions aux organismes de regroupement – exercice 2024
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