Actualités de Revel

Le conseil municipal est invité à se réunir le vendredi 27 septembre 2024, à 18h30, dans la salle du conseil pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :

  1. Décision modificative n°1 de l’exercice 2024 du budget principal
  2. Approbation du rapport n°5 de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Communauté de Communes
  3. Fixation des tarifs du terrain nu dans les cimetières
  4. Remboursement de frais de mission : participation d’une conseillère municipale à l’assemblée générale de l’association Ville et Métiers d’Art
  5. Appel à projet ACTEE / Appel à projet Chêne saison 3 – FNCCR
  6. Admissions en non-valeur – budget principal
  7. Indemnité de gardiennage des églises communales pour 2024
  8. Création de postes et modification du tableau des effectifs titulaires
  9. Conclusion d’un contrat d’apprentissage au service espaces verts
  10. Aide au loyer commercial pour les artisans d’art
  11. Fourniture et pose de matériel d’éclairage public pour la période 2024-2026 – attribution de l’accord cadre multi attributaires à marchés subséquents
  12. Travaux d’extension du cimetière au lieu-dit Fériol – avenant n° 1 au lot n° 2
  13. Choix du mode de gestion pour l’exploitation du cinéma municipal Ciné-Get
  14. Demande de renouvellement de la dénomination « commune touristique »
  15. Convention-cadre de réservation de logements et de gestion en flux entre la Ville de Revel et les bailleurs sociaux en Haute-Garonne
  16. Approbation du règlement de voirie communal
  17. Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale
  18. Dénomination des cimetières sur la commune
  19. Dénomination de voies des lotissements « Le Clos de la Farguette » et « La prairie verte »
  20. Convention de partenariat avec Neosilver pour la Maison Sport Santé
  21. Avenant n° 1 à la convention d’occupation et de refacturation des charges entre la commune et la communauté de communes Aux sources du Canal du Midi pour l’occupation de locaux au 11 rue Jean Moulin par l’Agence Attractivité et Tourisme (AAT)
  22. Rapport annuel du délégataire de service public pour l’exploitation du cinéma municipal Ciné Get – année 2023
  23. Subvention pour contrainte de service public à la société Véo Cinémas relative à l’exercice 2023
  24. Rapport d’activités de la société publique locale Agence régionale de l’aménagement et de la construction Occitanie (SPL ARAC) – année 2023
  25. Informations

Le public a la possibilité d’assister aux séances du conseil municipal qui peuvent également être visionnées :